Déposée le 28 janvier 1994 par monsieur DIJOUX Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION),
la marque française « FACSIMULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est monsieur DIJOUX Jacques domicilié(e) 115, Chemin de la Piscine, 97411 BOIS DE NEFLES SAINT-PAUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIJOUX Jacques - France.
La marque FACSIMULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACSIMULE est expirée depuis le 28 janvier 2004.
DIJOUX Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Centre Fac , O A 9 00
Mr. DIJOUX Jacques - 115, Chemin de la Piscine, 97411 BOIS DE NEFLES SAINT-PAUL - France
Monsieur DIJOUX Jacques - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263306 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Service de formation permettant de se former de manière autonome à la conduite automobile sur simulateur dynamique. Outil de formation à savoir : simulateur de formation à la conduite automobile. Un film vidéo est couplé au simulateur, avec un programme spécifique de formation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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